Documents utiles - conférences

Plan Local d'Urbanisme développement durable, environnement

 

Conférence-Débat du 14 janvier 2009

Rénover l’habitat ancien.

 

Conférence-débat du 25 mai 2010

"Une eau de qualité, tous acteurs"

Détail des interventions :

    Présentation AGIR

  Intervention syndicat du Bassin versant de la Vouges

  AInterclé Vouge-Ouche

  Intervention DREAL, la nappe de Dijon-sud

 

Conférence Energie et Climat du 25 novembre 2010

 Conférence "Energie et Climat"

La planète se réchauffe… Que peut-on faire ?

 

L'agenda de vos élus.

  semaine 01

 

Mardi 4 janvier 2011 à 18 h, maison de Marsannay, voeux du maire aux personnels municipaux


Vendredi 7 janvier 2011 à 8h au Novotel, Route de Beaune, voeux du maire aux entrepreneurs de la commune

 

semaine 02

 

Lundi 10 janvier 2011 à 19h, cellier, place Jean Bart, voeux du maire aux associations

 

 

 

Les échos du conseil

Vendredi 18 juin 2010 5 18 /06 /Juin /2010 17:39


CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2010 Liste « Changements et Progrès pour Marsannay » Questions Ecrites Question n° 1 : Fonctionnement des commissions : - Serait-il possible d’avoir les comptes rendus de commission dans les 15 jours qui suivent celles-ci ? Celui de la commission du personnel du 23 mars 2010 qui a durée ¼ h , (¼ de page de compte-rendu, 184 mots y compris l’en-tête et la signature) nous est parvenu le 12 mai 2010. - Pourriez-vous éviter de programmer plusieurs commissions municipales le même jour à la même heure afin de permettre aux conseillers municipaux d’assister à toutes celles qui les concernent ? - Pourriez-vous, à l’avenir, avant de lancer une procédure de passation de Marché Public d’un montant conséquent, comme cela est le cas par exemple pour la restructuration de l’Hôtel de Ville, (1, 5 à 2 millions d’euros HT) en parler aux commissions concernées ? Question n° 2 : Problèmes soulevés par des habitants de la commune : Des pataras qui n’ont pas le temps de […]
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Samedi 5 juin 2010 6 05 /06 /Juin /2010 10:35


Les évènements qui se sont déroulés en Charente-Maritime et en Vendée, suite à la tempête Xynthia, les 27 et 28 février 2010 sont tragiques et ont bouleversé la population de notre commune. Les habitants des régions concernées, les agriculteurs et ceux dont les habitations étaient construites en zone inondable, ont tout perdu. Le groupe « Changements et Progrès pour Marsannay » demande que, par solidarité, une subvention exceptionnelle de soutien à ces sinistrés soit votée par le Conseil Municipal de Marsannay Réponse de Monsieur le Maire : Nous n’attendons pas vos questions pour réfléchir aux drames qui se produisent dans notre pays ou dans d’autres pays comme nous l’avons fait pour Haïti. Mais avant de verser un montant pour faire bien et faire comme les autres, pour se donner bonne conscience, nous analysons la situation qui se présente à nous car l’équipe majoritaire ne souhaite pas verser des montants sans savoir à quoi ils vont servir. Je rappellerai à votre souvenir les […]
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Jeudi 3 juin 2010 4 03 /06 /Juin /2010 12:33


Mutualisation : Vous nous avez dit lors du dernier conseil : « Je vous informe que nous participons à une consultation groupée en vue de la réalisation d’emprunts long terme destinés à financer nos investissements.» Pour quelle somme avez-vous engagé la commune? Quand aurons-nous plus de détails sur ces transactions ? Nous avons appris par ailleurs, qu’un projet de mutualisation de l’énergie est présenté par le grand Dijon. Qu’en est-il exactement ? Réponse de Monsieur le Maire : En ce concerne la mutualisation des emprunts, je vous demande de vous référer à l’arrêté municipal N° 5 2 du 24 décembre 2009. En ce qui concerne la compétence Energie présentée par le Grand Dijon, nous ne sommes pas concernés pas la délibération prise lors du dernier Conseil Communautaire et je vous demande de vous référer à la délibération du Grand Dijon qui va être disponible sur le site Grand Dijon prochainement. Commentaire des élus : Par arrêté municipal N°52 du 24 décembre 2009, un emprunt Léna […]
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Mardi 1 juin 2010 2 01 /06 /Juin /2010 08:29


Les maisons de la Champagne Haute vendues aux Offices Publics de l’Habitat pour location à loyers modérés, font-elles l’objet de travaux d’économie d’énergie avant attribution aux locataires ? Est-ce prévu par convention entre la mairie et ces organismes ? Réponse de Monsieur le Maire : Une nouvelle fois, la méconnaissance des dossiers vous fait écrire des choses inexactes mais surtout vous induisez en erreur les habitants de notre commune. Les transactions que vous décrivez dans votre question sont des transactions privées et non des transactions sous la responsabilité de la commune. Les bailleurs achètent en fonction de leur disponibilité financière et à ce jour les maisons de la Champagne Haute sont trop chères et nous ne pouvons que nous féliciter quand un bailleur social fait un effort afin d’acquérir un logement de la Champagne-Haute qui permet une mixité sociale. En ce qui concerne leur obligation en terme de travaux d’économie d’énergie, ils seront concernés comme tous les […]
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Jeudi 27 mai 2010 4 27 /05 /Mai /2010 22:25


Il manquera, lorsque les lotissements Roupnel et rue Eiffel seront construits, environ 200 logements à loyers modérés sur la commune. Quand aurons-nous rattrapé le retard accumulé et où comptez-vous construire ? Réponse de Monsieur le Maire : Je ne peux pas vous répondre pour le moment. Il y a l’Eco-Quartier qui est envisagé. Pour le reste, je vous renvoie au P.L.U. Chaque chose en son temps, il est difficile de vous répondre puisque vous êtes contre tous les projets en cours. Commentaire des élus : Doit-on rappeler que nous avons voté pour les logements de l’avenue Roupnel ? L’article L 123-2 § d du code de l'urbanisme permet aux communes d’identifier dans leur PLU des secteurs à l’intérieur desquels lorsqu'un programme de logements se réalise, un pourcentage de ce programme (pas plus de 50 %) soit affecté à du logement locatif, notamment social. Cette obligation est opposable pour toutes constructions, y compris celles réalisées par un promoteur privé. De petits programmes […]
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Mercredi 26 mai 2010 3 26 /05 /Mai /2010 09:00


Le Grand Dijon travaille actuellement sur la desserte de la commune par le réseau Divia pour les périodes rentrée 2011 - 2013 puis sur celle de 2013, lors de la mise en service du Tramway. Comptez-vous consulter la population sur ces projets et sur vos propositions de changements d’itinéraire ? Réponse de Monsieur le Maire : En ce qui concerne les modifications devant intervenir sur la commune, celles-ci ne sont pas suffisamment importantes pour lancer une grande campagne de consultation ou de contestation comme c’est le cas dans quelques communes de l’agglomération. En ce qui nous concerne, la consultation de la population s’est déroulée en Mars 2008. Nous assumons nos choix devant la population et celle-ci sait que nous sommes à son écoute sans avoir besoin de recevoir des leçons de quiconque. A ce jour, nous attendons des informations de la part de Divia concernant la modification que nous souhaitons apporter en septembre 2010 et que nous avons évoqué ensemble afin de soulager […]
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Samedi 22 mai 2010 6 22 /05 /Mai /2010 22:23


Réunion de la commission accessiblité aux personnes à mobilité réduite : Cette commission a été créée le 14 décembre 2009. Quand pensez-vous la réunir ? Réponse de Monsieur le Maire : Maintenant qu’elle est en place, elle pourra être réunie. Commentaire des élus : Merci, Monsieur le Maire, réponse fort intéressante… La Palisse n’aurait pas dit mieux… Eco-quartier en St Urbain : Lors du dernier conseil municipal du 14 décembre 2009, vous nous avez dit que « vous présenteriez le cahierdes charges lors d’une prochaine Commission ZAC Ecoquartier restreinte et élargie ». Quand aura lieu la première réunion de la commission éco-quartier ? Pouvez-vous faire le point sur ce dossier ? Dans la convention du 7 novembre 2003 qui lie la commune et la SEMAAD pour le projet en saint Urbain, il est stipulé que cette dernière doit tenir à jour le dossier de la trésorerie. Avez-vous pu obtenir, le décompte des sommes engagées par la SEMAAD au titre de l’opération précédente, ZAC en Saint Urbain, et […]
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Jeudi 20 mai 2010 4 20 /05 /Mai /2010 18:15


Limitation du tonnage dans les lacets de Corcelles : Vous nous aviez dit, lors du conseil municipal du 9 novembre 2009, que vous aviez un accord verbal pour la limitation du tonnage à 19 tonnes dans les lacets de Corcelles et qu’il ne s’agissait plus que de problèmes administratifs afin que cette limitation soit opérationnelle. Où en êtes-vous de ces problèmes administratifs ? Les communes de Perrigny, Couchey, Velars, Corcelles et Chenôve sont-elles d’accord avec notre commune pour soutenir ce projet ? Réponse de Monsieur le Maire : Je vous suggère de contacter le Conseiller Général du Canton afin de connaître l’avancée de ce dossier au niveau du Conseil Général. Perrigny n’est pas concernée par notre demande. En ce qui concerne les autres communes, je ne vais pas répondre pour eux. Pour votre information, les communes concernées par cette demande de limitation de tonnage ou de gabarit sont les communes de Corcelles les Monts, Velars sur Ouche et Dijon. Je vous suggère de les […]
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Mardi 18 mai 2010 2 18 /05 /Mai /2010 18:08


Cap Sud Afin d’apporter à la commune des revenus de taxe professionnelle, vers 1970, le maire de Marsannay-la-Côte a souhaité que soit crée, de l’autre côté de la route de Beaune, après la Rente Logerot, une zone d’activité nommée Cap Sud. Le maire et les élus VEM d’alors, pour des questions de coût, n’ont pas souhaité que cette zone soit d’initiative publique, mais privée. Les propriétaires des parcelles se sont réunis en société et ont aménagés à leurs frais, la voierie, l’éclairage de cette zone d’activités. De ce fait le minimum a été fait, puis Cap sud n’a pas été entretenu, les friches sont nombreuses, la voierie complètement défoncée, les inondations fréquentes faute de dispositifs appropriés, l’éclairage insuffisant et vétuste. Les voies d’ailleurs, ne sont toujours pas classées voies communales. Ne serait-il pas temps, 30 ans après, de se pencher sur ce problème afin de réhabiliter cette zone qui donne une image déplorable de notre commune ? Réponse de Monsieur le Maire : […]
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Samedi 15 mai 2010 6 15 /05 /Mai /2010 21:58


Etat de la chaussée, des passages piétons, des espaces sablés. Les habitants de la Champagne-Haute se plaignent de la lenteur des travaux et surtout de la lenteur de la remise en état des trottoirs. Beaucoup disent glisser sur les graviers qui les ont envahis. Ils aimeraient qu’un bon nettoyage les rende moins dangereux en particulier pour les personnes âgées. Réponse de Monsieur le Maire : Les travaux de voirie ne peuvent se faire correctement que si les températures sont positives (l’idéal est 10° minimum pour les enrobés). Et comme chacun le sait, l’hiver a été particulièrement frais et long. Aujourd’hui les températures ont permis de commencer la réalisation de certains enrobés. Je vous rappelle que sous la pression de Philippe GUYARD, Adjoint en charge en autre des Travaux, les trottoirs des avenues Marguerite de Salin et Roupnel ont été repris sur toute leur largeur alors que le prestataire n’était pas obligé de le faire. A notre demande une bande d’enrobé n’avait pas été […]
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