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"Agir Pour Marsannay"
- PV du coneil municipal du 25 octobre 2010
- PV du conseil municipal du 13 septembre 2010
- PV du conseil municipal du 21 juin 2010
- PV du conseil municipal du 29
mars 2010
- PV du conseil municipal du 14 décembre 2009
- PV du Conseil municipal du 9 novembre 2009
-PV du 14 septembre 2009
(version officielle rejetée par les conseillers d'opposition)
- PV du conseil municipal du 15
juin 2009
- PV du conseil municipal du 28 avril 2009
- PV du conseil municipal du 16 mars 2009
- PV conseil municipal du 19 janvier 2009
- PV conseil municipal du 15 décembre 2008
- PV conseil municipal du 27 octobre 2008
- PV conseil municipal du 9 septembre 2008
- PV conseil municipal du 7 juillet 2008
- PV conseil municipal du 9 juin 2008
- PV conseil municipal du14 avril 2008
- PV conseil municipal du 31 mars 2008
Plan Local d'Urbanisme développement durable, environnement
Conférence-Débat du 14 janvier 2009
Conférence-débat du 25 mai 2010
"Une eau de qualité, tous acteurs"
Détail des interventions :
Intervention syndicat du Bassin versant de la Vouges
Intervention DREAL, la nappe de Dijon-sud
Conférence Energie et Climat du 25 novembre 2010
Conférence "Energie et Climat"
La planète se réchauffe… Que peut-on faire ?
semaine 01
Mardi 4 janvier 2011 à 18 h, maison de Marsannay, voeux du maire aux personnels municipaux
Vendredi 7 janvier 2011 à 8h au Novotel, Route de Beaune, voeux du maire aux entrepreneurs de la commune
semaine 02
Lundi 10 janvier 2011 à 19h, cellier, place Jean Bart, voeux du maire aux associations
Ratio n° 4 : catégorie « effort d’équipement et financement »
Dépenses d’équipement brutes/population
2 199 797/5266 = 417,74
Moyenne nationale de la strate : 575,00
La première chose que l’on remarque c’est que, en 2007 et surtout en 2008, le niveau de dépenses d’équipement brutes est largement inférieur à celles des communes de même strate…
On constate que :
- le poids du remboursement du capital de la dette pèse lourdement sur les dépenses réelles d’équipement (2 119 015 euros au CA 2007 suite à la première renégociation ; 477 465,24 euros au CA 2008 ; 500 000 euros prévus au BP 2009) ce qui bien entendu ne permet pas à la commune de prévoir de plus importantes dépenses brutes d’équipement.
- 675 875 euros de crédits ouverts sur le BP 2007 sur 1 681 392 ont été annulés
- 790 913 de crédits ouverts en 2008 sur le BP 2008 2 086 216 ont été annulés.
En 2009, afin de pouvoir recevoir les deux années de remboursement de FCTVA promis par le plan de relance du gouvernement, le conseil municipal a, le 16 mars 2009, voté l’autorisation d’inscrire au budget de la commune, 1 699 797 euros de dépenses réelles d’équipement, soit une augmentation de 214 % par rapport au montant de référence déterminé par les Services de l’Etat, ce dernier étant de 795 290 euros, moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004, 2005, 2006 et 2007.
Gageons que nous aurons moins de crédits d’équipement annulés, cette année !!
Mais l’on remarque également que malgré cette augmentation conséquente et même s’il n’y a pas d’annulation de crédits, le montant des dépenses d’équipement brutes par habitant reste inférieur de plus de 150 euros à celles des communes de même strate.
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