Partager l'article ! Compte Administratif 2009, les recettes réelles de fonctionnement 2/5: Les recettes réelles de fonctionnement 2009 ...
"Agir Pour Marsannay"
- PV du coneil municipal du 25 octobre 2010
- PV du conseil municipal du 13 septembre 2010
- PV du conseil municipal du 21 juin 2010
- PV du conseil municipal du 29
mars 2010
- PV du conseil municipal du 14 décembre 2009
- PV du Conseil municipal du 9 novembre 2009
-PV du 14 septembre 2009
(version officielle rejetée par les conseillers d'opposition)
- PV du conseil municipal du 15
juin 2009
- PV du conseil municipal du 28 avril 2009
- PV du conseil municipal du 16 mars 2009
- PV conseil municipal du 19 janvier 2009
- PV conseil municipal du 15 décembre 2008
- PV conseil municipal du 27 octobre 2008
- PV conseil municipal du 9 septembre 2008
- PV conseil municipal du 7 juillet 2008
- PV conseil municipal du 9 juin 2008
- PV conseil municipal du14 avril 2008
- PV conseil municipal du 31 mars 2008
Plan Local d'Urbanisme développement durable, environnement
Conférence-Débat du 14 janvier 2009
Conférence-débat du 25 mai 2010
"Une eau de qualité, tous acteurs"
Détail des interventions :
Intervention syndicat du Bassin versant de la Vouges
Intervention DREAL, la nappe de Dijon-sud
Conférence Energie et Climat du 25 novembre 2010
Conférence "Energie et Climat"
La planète se réchauffe… Que peut-on faire ?
semaine 01
Mardi 4 janvier 2011 à 18 h, maison de Marsannay, voeux du maire aux personnels municipaux
Vendredi 7 janvier 2011 à 8h au Novotel, Route de Beaune, voeux du maire aux entrepreneurs de la commune
semaine 02
Lundi 10 janvier 2011 à 19h, cellier, place Jean Bart, voeux du maire aux associations
Les recettes réelles de fonctionnement 2009 d’un montant global de 6 557 983 euros, sont composées de :
Chapitre 013, les « atténuations de charges » d’un montant de 119 550 euros concernent les remboursement sur des paiements – imputés en dépenses de personnels- des contrats aidés, CAE…
Chapitre 70, les « produits du service et du domaine » d’un montant de 446 100 euros. Ces recettes comprennent les taxes indirectes comme les taxes d’affouage, concessions cimetière, droit de chasse, paiement de services divers comme les spectacles, l’accueil au centre de loisir…
Chapitre 73, « les impôts et taxes » d’un montant de 4 518 637 euros comprennent les contributions directes (taxes d’habitation, foncier bâtier, foncier non bâti), les dotations du grand Dijon, les taxes funéraires, droit de place sur les marchés, les taxes de séjour, les taxes sur l’électricité, les emplacements publicitaires, la taxe sur les droit de mutation (vente de bâtiments, maisons, terrains)
Chapitre 74, les « Dotations et participations » d’un montant de 1 080 761 euros, sont les Dotations de l’Etat, subventions, compensations d’Etat sur les exonérations d’impôts,
Chapitre 75, Les « autres produits de gestion courante » d’un montant de 52 610 euros sont les revenus des immeubles (locations…)
Chapitre 76, les « produits financiers » d’un montant de 814 euros sont les gains de change…
Chapitre 77, les « produits exceptionnels », d’un montant de 339 507 euros, sont les « produits des cessions d’immobilisation » qui correspondent à des ventes de biens communaux et autres produits divers.
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