Documents utiles - conférences

Plan Local d'Urbanisme développement durable, environnement

 

Conférence-Débat du 14 janvier 2009

Rénover l’habitat ancien.

 

Conférence-débat du 25 mai 2010

"Une eau de qualité, tous acteurs"

Détail des interventions :

    Présentation AGIR

  Intervention syndicat du Bassin versant de la Vouges

  AInterclé Vouge-Ouche

  Intervention DREAL, la nappe de Dijon-sud

 

Conférence Energie et Climat du 25 novembre 2010

 Conférence "Energie et Climat"

La planète se réchauffe… Que peut-on faire ?

 

L'agenda de vos élus.

  semaine 01

 

Mardi 4 janvier 2011 à 18 h, maison de Marsannay, voeux du maire aux personnels municipaux


Vendredi 7 janvier 2011 à 8h au Novotel, Route de Beaune, voeux du maire aux entrepreneurs de la commune

 

semaine 02

 

Lundi 10 janvier 2011 à 19h, cellier, place Jean Bart, voeux du maire aux associations

 

 

 

Dimanche 5 septembre 2010 7 05 /09 /Sep /2010 09:06

 

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Les recettes réelles d’investissement 2009 d’un montant global de 1 892 874 euros, sont composées de :

 

chapitre 13, « subventions d’investissement » d’un montant de 235 124 euros sont versées par l’Etat (Dotation Générale d’ Equipement), la Région, le Département….

 

chapitre 16, « emprunts et dettes assimilés » d’un montant de  335 000 euros concernent les nouveaux emprunts contractés au cours de l’année civile considérée pour équilibrer recettes et dépenses de la section d'investissement.

 

chapitre 21, « immobilisations corporelles » d’un montant de 377 835 euros représentent des biens acquis qui, utilisés de façon durable constituent des immobilisations.

 

chapitre 10, « dotations, fonds divers et réserves », d’un montant de 944 915 euros. Il est composé du remboursement de la FCTVA, de la Taxe Locale d’Equipement et de l’excédent de fonctionnement capitalisé (680 250 euros) c’est à dire du report de crédits non utilisés l’année précédente.

 

On remarque que le produit FCTVA (228 372 euros) est plus important qu'en 2008 (102 099 euros), puisque la commune, ayant investi suffisamment, a pu profiter du remboursement de deux années de TVA. (plan de relance)


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Par Vos élus - Publié dans : Finances municipales et statistiques - Communauté : opposition locale
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