Partager l'article ! Compte Administratif 2009 : les recettes réelles d'investissement 4/5: Les recettes réelles d’in ...
"Agir Pour Marsannay"
- PV du coneil municipal du 25 octobre 2010
- PV du conseil municipal du 13 septembre 2010
- PV du conseil municipal du 21 juin 2010
- PV du conseil municipal du 29
mars 2010
- PV du conseil municipal du 14 décembre 2009
- PV du Conseil municipal du 9 novembre 2009
-PV du 14 septembre 2009
(version officielle rejetée par les conseillers d'opposition)
- PV du conseil municipal du 15
juin 2009
- PV du conseil municipal du 28 avril 2009
- PV du conseil municipal du 16 mars 2009
- PV conseil municipal du 19 janvier 2009
- PV conseil municipal du 15 décembre 2008
- PV conseil municipal du 27 octobre 2008
- PV conseil municipal du 9 septembre 2008
- PV conseil municipal du 7 juillet 2008
- PV conseil municipal du 9 juin 2008
- PV conseil municipal du14 avril 2008
- PV conseil municipal du 31 mars 2008
Plan Local d'Urbanisme développement durable, environnement
Conférence-Débat du 14 janvier 2009
Conférence-débat du 25 mai 2010
"Une eau de qualité, tous acteurs"
Détail des interventions :
Intervention syndicat du Bassin versant de la Vouges
Intervention DREAL, la nappe de Dijon-sud
Conférence Energie et Climat du 25 novembre 2010
Conférence "Energie et Climat"
La planète se réchauffe… Que peut-on faire ?
semaine 01
Mardi 4 janvier 2011 à 18 h, maison de Marsannay, voeux du maire aux personnels municipaux
Vendredi 7 janvier 2011 à 8h au Novotel, Route de Beaune, voeux du maire aux entrepreneurs de la commune
semaine 02
Lundi 10 janvier 2011 à 19h, cellier, place Jean Bart, voeux du maire aux associations
Les recettes réelles d’investissement 2009 d’un montant global de 1 892 874 euros, sont composées de :
chapitre 13, « subventions d’investissement » d’un montant de 235 124 euros sont versées par l’Etat (Dotation Générale d’ Equipement), la Région, le Département….
chapitre 16, « emprunts et dettes assimilés » d’un montant de 335 000 euros concernent les nouveaux emprunts contractés au cours de l’année civile considérée pour équilibrer recettes et dépenses de la section d'investissement.
chapitre 21, « immobilisations corporelles » d’un montant de 377 835 euros représentent des biens acquis qui, utilisés de façon durable
constituent des immobilisations.
chapitre 10, « dotations, fonds divers et réserves », d’un montant de 944 915 euros. Il est composé du remboursement de la FCTVA, de la Taxe Locale d’Equipement et de l’excédent de fonctionnement capitalisé (680 250 euros) c’est à dire du report de crédits non utilisés l’année précédente.
On remarque que le produit FCTVA (228 372 euros) est plus important qu'en 2008 (102 099 euros), puisque la commune, ayant investi suffisamment, a pu profiter du remboursement de deux années de TVA. (plan de relance)
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